Marque expirée - Marque en non vigueur

SDS SUN DEMON SYSTEM Systèmes énergie solaire
CRABIER Frederic
LASSERRE Fabien

Numéro de dépôt :
3489883
Date de dépôt :
22/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/03/2017
SDS SUN DEMON SYSTEM Systèmes énergie solaire de CRABIER Frederic

Présentation de la marque SDS SUN DEMON SYSTEM Systèmes énergie solaire

Déposée le 22 mars 2007 par CRABIER Frederic et LASSERRE Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SDS SUN DEMON SYSTEM Systèmes énergie solaire »

Les déposants sont CRABIER Frederic domicilié(e) 11 bis rue Ludovic TRARIEUX,33400 TALENCE - 33400 - France et LASSERRE Fabien domicilié(e) 3 rue Veuve BERRON,33950 LEGE - 33950 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic CRABIER domicilié(e) 11 bis rue Ludovic TRARIEUX,33400 TALENCE - 33400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDS SUN DEMON SYSTEM Systèmes énergie solaire est expirée depuis le 22 mars 2017.


CRABIER Frederic - 11 bis rue Ludovic TRARIEUX,33400 TALENCE - 33400 - France

LASSERRE Fabien - 3 rue Veuve BERRON,33950 LEGE - 33950 - France


Frederic CRABIER - 11 bis rue Ludovic TRARIEUX,33400 TALENCE - 33400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Appareils permettant la transformation de l'énergie solaire.